Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://insitu.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Insitu – 1 allées Cassiopée – 64140 Lons
Responsable publication : lourseau@insitu.fr
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Hébergeur : OVH Gravelines route de la ferme Masson – 59820 GRAVELINES

Mentions légales

La structure générale, ainsi que les textes, photos, vidéos et sons composants ce site sont la propriété d’insitu. L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques sonores et photographiques. Toute représentation totale ou partielle de ce site ou d’un ou plusieurs de ces composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation express du directeur de la publication est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Informatique et liberté

L’utilisateur de ce site est notamment informé que les informations qu’il communique sur les formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande, et sont destinées à insitu responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale.

Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées. Leur mention n’accorde en aucune manière une licence ou un droit d’utilisation quelconque desdites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon.

L’ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :
– n’utiliser de telles informations qu’à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales;
– ne pas modifier de telles informations;
– reproduire sur toutes copies la mention des droits d’auteur (« le copyright ») d’insitu.

Toute autre utilisation non expressément autorisée ou toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite d’IN SITU et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 355-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Contact et siège social

insitu
1 Allée Cassiopée
64140 Lons

Crédit photo

Homme bureau : Photo de Andrea Piacquadio provenant de Pexels